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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure criminelle, tabellionnage. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
Cote
10 J 7 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)
 Date
1380-1782
 Lieu
STAINVILLE (PREVOTE)
 Type de document -

  • Contexte : Chartrier de Stainville

  • Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure...
Résultat n°2

Prévôté de Stainville : procédures civiles. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE
Cote
10 J 8 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)
 Date
1660-1791
 Lieu
STAINVILLE (PREVOTE)
 Type de document -

  • Contexte : Chartrier de Stainville

  • Prévôté de Stainville : procédures civiles. - FONDS...