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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.
Cote
2254 W (Cote)
 Date
1948-2002
 Lieu - Type de document
rapport d'activité, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, COMPTE RENDU DE REUNION, avant-projet, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, DOSSIER INDIVIDUEL DE PREVENTION

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Conseil départemental, secrétariat général des solidarités...
Résultat n°2

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.
Cote
2123 W (Cote)
 Date
1969-1993
 Lieu
Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Aide au développement des coopératives agricoles et...
Résultat n°3

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.
Cote
2119 W (Cote)
 Date
1961-2009
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
Résultat n°4

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).
Cote
2122 W (Cote)
 Date
1961-2009
 Lieu
MAIZEY, BALEYCOURT, DIEUE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, STENAY, HAN-LES-JUVIGNY, DAMVILLERS, NAIVES-EN-BLOIS, CHATTANCOURT, VAUCOULEURS, HAUDIOMONT, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, PAREID, DUN-SUR-MEUSE, MOGEVILLE, FORGES-SUR-MEUSE, LISLE-EN-BARROIS, MONTIERS-SUR-SAULX, DANNEVOUX, CLERMONT-EN-ARGONNE, ERIZE-LA-PETITE, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, LOISEY-CULEY, TREVERAY, HERMEVILLE-EN-WOEVRE, DUGNY-SUR-MEUSE, RECICOURT, FRESNES-AU-MONT, IPPECOURT, SAULVAUX, BOUQUEMONT, EUVILLE, EIX, VIGNEULLES-LES-HATTONCHÂTEL, BOINVILLE-EN-WOEVRE, ESNES-EN-ARGONNE, NUBECOURT, APREMONT-LA-FORET, CHANTERAINE, SPINCOURT, GINCREY, STAINVILLE, VILLERS-AUX-VENTS, BOULIGNY, GIMECOURT, MORGEMOULIN, GENICOURT-SUR-MEUSE, MENAUCOURT, SEUZEY, RAIVAL, TRESAUVAUX, MOULINS-SAINT-HUBERT, RIBEAUCOURT, BREHEVILLE, LES HAUTS DE CHEE, ANCEMONT
 Type de document
DEVIS, plan, FICHE DE TRAVAIL, ARRETE, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...