PROCES VERBAL DE REMEMBREMENT

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Remembrement (1957-2013)	Cote 2322 W (Cote)	Date 1957-2013	Lieu -	Type de document PROCES VERBAL DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT
		Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale des territoires. Remembrement (1957-2013)

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Remembrement (1957-2013)