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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2254 W (Cote)
Date
1948-2002
Lieu - Type de document
rapport d'activité, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, COMPTE RENDU DE REUNION, avant-projet, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, DOSSIER INDIVIDUEL DE PREVENTION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Conseil départemental, secrétariat général des solidarités...
Résultat n°2
Cote
2281 W (Cote)
Date
1994-2007
Lieu - Type de document
compte administratif, rapport d'activité, bilan comptable, budget, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire...
Résultat n°3
Cote
2342 W (Cote)
Date
1983-2015
Lieu - Type de document
ARRETE, RAPPORT D'ANALYSE, RAPPORT D'ACTIVITE, compte administratif, bilan financier, PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification...