PROPRIETE FONCIERE

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Les terriers rendus perpétuels ou véritable méchanisme de leur confection. Paris, 1785, sp.	Cote FOLIO 4 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO Les terriers rendus perpétuels ou véritable méchanisme...
Résultat n°2	Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France faite par l'administration des contributions directes. (art. 1er Loi du 9 août 1879). 1884, Paris, 82 cartes.	Cote FOLIO 6 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Les terriers rendus perpétuels ou véritable méchanisme de leur confection. Paris, 1785, sp.

Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties de la France faite par l'administration des contributions directes. (art. 1er Loi du 9 août 1879). 1884, Paris, 82 cartes.