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  1. Résultat n°1

    Église, presbytère et cimetière (an VIII-1945). Divers (1810-1949).

    Date

    An VIII-1949

    Cote

    2 O 923 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Pagny-sur-Meuse.
    • Église, presbytère et cimetière (an VIII-1945). Divers...
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural. Contentieux.

    Date

    1971-1978

    Cote

    508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural. Contentieux.
  4. Résultat n°4

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  5. Résultat n°5

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1849-1936). Finances (1824-1950).

    Date

    1824-1950

    Cote

    2 O 920 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Pagny-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1849-1936)....
  7. Résultat n°7

    Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1881-1949).

    Date

    An XI-1950

    Cote

    2 O 921 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Pagny-sur-Meuse.
    • Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions...
  8. Résultat n°8

    Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville, Montmédy, Pagny-sur-Meuse, Revigny, Savonnières-devant-Bar, Thierville, Vaucouleurs.

    Cote

    1 T 312 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...
    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Dossiers de demandes de subventions par les communes.
    • Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville,...
  9. Résultat n°9

    Mairie et écoles (1837-1944). Assainissement des marais (1808-1918). Distribution d'eau (1822-1950).

    Date

    1808-1950

    Cote

    2 O 922 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
    • Pagny-sur-Meuse.
    • Mairie et écoles (1837-1944). Assainissement des marais...
  10. Résultat n°10

    Pagny-sur-Meuse.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...
    • Juridictions.
    • Pagny-sur-Meuse.
  11. Résultat n°11

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...