Arrêtés et règlements (1843-1939). Personnel (1808-1939). Finances (1871-1948). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1889-1890).
Date
An X-1950
Cote
2 O 930 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Parois.
- Arrêtés et règlements (1843-1939). Personnel (1808-1939)....