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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paroisse de Rambluzin et Benoite-Vaux : registres de catholicité BMS.

    Date

    1845-1865

    Cote

    19 J 7849 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Rambluzin et Benoite-Vaux : registres de...
  2. Résultat n°2

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  3. Résultat n°3

    Paroisse de Rambluzin et Benoite-Vaux : registre de catholicité BMS.

    Date

    1803-1844

    Cote

    19 J 7848 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Rambluzin et Benoite-Vaux : registre de...
  4. Résultat n°4

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.