Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Lieux
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 2
  • 2

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paroisse de Rambluzin et Benoite-Vaux : registres de catholicité BMS.

Date

1845-1865

Cote

19 J 7849 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Résultat n°3

Paroisse de Rambluzin et Benoite-Vaux : registre de catholicité BMS.

Date

1803-1844

Cote

19 J 7848 (Cote)

Résultat n°4

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)