REGISTRE DE DELIBERATION

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.	Cote 2272 W (Cote)	Date 2006-2017	Lieu MARVILLE	Type de document DOSSIER DE CONTENTIEUX, REGISTRE DE DELIBERATION, ACTE ADMINISTRATIF
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Syndicat mixte Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...
Résultat n°2	Délibérations du conseil d'administration.	Cote 2313 W (Cote)	Date 1947-1988	Lieu -	Type de document REGISTRE DE DELIBERATION
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Assistance, santé publique, solidarité. Conseil départemental de l'ordre des médecins de la... Délibérations du conseil d'administration.

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Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Délibérations du conseil d'administration.