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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

    Date

    2006-2017

    Cote

    2272 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...
  2. Résultat n°2

    Délibérations du conseil d'administration.

    Date

    1947-1988

    Cote

    2313 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Conseil départemental de l'ordre des médecins de la...
    • Délibérations du conseil d'administration.