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  1. Résultat n°1

    2485 W - Certificat d'urbanisme

    Date

    1967-2007

    Cote

    2485 W 1-145 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • 2485 W - Certificat d'urbanisme