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Résultat n°1

Recensement des enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives.

Date

1930-1954

Cote

EDEPOT584/20 (Cote)

Résultat n°2

Sapeurs-pompiers, promotion : arrêté de nomination.

Date

1927

Cote

EDEPOT584/10 (Cote)

Résultat n°3

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°4

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°5

Naissances, Mariages, Décès : registre.

Date

1833-1852

Cote

EDEPOT584/4 (Cote)

Résultat n°6

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis.

Date

1926

Cote

EDEPOT584/9 (Cote)

Résultat n°7

Budgets primitifs.

Date

1964-1971

Cote

EDEPOT584/15 (Cote)

Résultat n°8

Naissances, Mariages, Décès : registre.

Date

1873-1892

Cote

EDEPOT584/6 (Cote)

Résultat n°9

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Entre le 02 février 1934 et le 11 décembre 1975

Cote

EDEPOT584/2 (Cote)

Résultat n°10

Registres de comptabilité.

Date

1964-1971

Cote

EDEPOT584/17 (Cote)

Résultat n°11

Dommages de guerre, reconstruction du presbytère, du lavoir et des murs du cimetière : cahier des charges, devis.

Date

1924-1925

Cote

EDEPOT584/11 (Cote)

Résultat n°12

Aide sociale, nomination des membres de la Commission administrative : arrêtés (1967). Société de secours mutuels, désignation des délégués du collège électoral : liste nominative (1933).

Date

1933-1967

Cote

EDEPOT584/19 (Cote)

Résultat n°13

Personnel municipal, gardiennage de l'église (1928) ; nettoyage des caniveaux et défrichement du jardin de l'instituteur (1937) : arrêté, engagement.

Date

1928-1937

Cote

EDEPOT584/14 (Cote)

Résultat n°14

Naissances, Mariages, Décès : registre.

Date

1813-1832

Cote

EDEPOT584/3 (Cote)

Résultat n°15

Adduction d'eau, part de la commune dans le budget primitif : correspondance, tableaux.

Date

1933

Cote

EDEPOT584/18 (Cote)

Résultat n°16

Conseil municipal, installation : procès verbal.

Date

1929

Cote

EDEPOT584/13 (Cote)

Résultat n°17

Propriétés non bâties : matrice.

Date

1924-1933

Cote

EDEPOT584/8 (Cote)

Résultat n°18

Naissances, Mariages, Décès : registre.

Date

1893-1912

Cote

EDEPOT584/7 (Cote)

Résultat n°19

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Entre le 10 décembre 1919 et le 29 décembre 1933

Cote

EDEPOT584/1 (Cote)

Résultat n°20

Inspection sanitaire des viandes de boucherie ; inhumations et police du cimetière ; stationnement et campement des nomades, règlements : arrêtés.

Date

1910-1930

Cote

EDEPOT584/12 (Cote)