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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  2. Résultat n°2

    Mairie, écoles et divers (1844-1921). Église, presbytère et cimetière (1816-1910).

    Date

    1816-1921

    Cote

    2 O 1021 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Rosnes.
    • Mairie, écoles et divers (1844-1921). Église, presbytère...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (1817-1944). Finances (1807-1949). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1878-1949).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 1020 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Rosnes.
    • Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (1817-1944)....
  4. Résultat n°4

    Rosnes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rosnes.