Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1859-1946). Finances (1867-1927). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1932).
Date
An XIII-1950
Cote
2 O 1036 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Rupt-sur-Othain.
- Arrêtés et règlements (1844-1899). Personnel (1859-1946)....