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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1804-1806

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements...
  2. Résultat n°2

    Transport de rentes par l'hospice de Saint-Mihiel : arrêt de la Cour de Nancy - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1806-1806

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Transport de rentes par l'hospice de Saint-Mihiel :...
  3. Résultat n°3

    Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux de non conciliation entre les administrateurs de l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1804-1804

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes nationales : acte notarié - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1801-1801

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes...
  5. Résultat n°5

    Rachat de cens par Charles Nicolas Joba, ancien notaire à Commercy : acte notarié - Actes notariés à Commercy

    Date

    1846-1846

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Rachat de cens par Charles Nicolas Joba, ancien notaire...
  6. Résultat n°6

    Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès divers entre l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1802-1836

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès...