Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2429 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2450 W (Cote)
Date
2009-2014
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Saint-Mihiel
Résultat n°3
Cote
2457 W (Cote)
Date
2000-2014
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, déclaration de travaux
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Saint-Mihiel
Résultat n°4
Cote
2446 W (Cote)
Date
1982-2013
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Saint-Mihiel