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189 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Propriétés non bâties et bâties : état de sections.

Date

1831

Cote

EDEPOT 378/30 (Cote)

Résultat n°2
SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

1 media

SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

Date

1829

Cote

161 FI 115 (Cote)

Résultat n°3

Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

Date

-

Cote

93 J (Cote)

Résultat n°4

Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700), la fabrique (1732), le moulin (1717-an IV). Aveu et dénombrement de Philippe des Hermones pour le du village (1487). Compte de la commune (1786). Four banal, droits seigneuriaux (1580-1680). Rachat du droit d'assise (1791). Censier des habitants (1697). Charte de franchise d'Antoine de Lorraine 1516).

Date

1487-1796

Cote

EDEPOT 378/73 (Cote)

Résultat n°5

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires M-Z.

Date

1938-1973

Cote

EDEPOT 378/87 . (Cote)

Résultat n°6

Caisse départementale contre la mortalité du bétail : listes de collectes.

Date

1896-1920

Cote

EDEPOT 378/127 (Cote)

Résultat n°7

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

Date

1938-1973

Cote

EDEPOT 378/88 . (Cote)

Résultat n°8

Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.

Date

1839

Cote

EDEPOT 378/56 (Cote)

Résultat n°9

Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1865-1905

Cote

EDEPOT 378/41 (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 4489 (Cote)

Résultat n°11

Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.

Date

1914-1937

Cote

EDEPOT 378/33 (Cote)

Résultat n°12

Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.

Date

1893-1902

Cote

EDEPOT378/137 (Cote)

Résultat n°13

Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur du village : pièces de procédure, mémoires. - Procédures.

Date

1711-1713

Cote

EDEPOT 378/64 (Cote)

Résultat n°14

Conseil municipal : délibérations.

Date

1960-1971

Cote

EDEPOT378/133 (Cote)

Résultat n°15

Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction : arrêtés, extraits des délibérations, correspondance, rapports, devis, procès verbaux, plans.

Date

1807-1898

Cote

EDEPOT 378/117 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1865-1917

Cote

EDEPOT 378/91 (Cote)

Résultat n°17

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Résultat n°18

Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.

Date

1813-1817

Cote

EDEPOT 378/43 (Cote)

Résultat n°19

Plan cadastral.

Date

1829

Cote

104 Fi 528 (Cote), EDEPOT 378/35 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.

Date

1910-1914

Cote

19 J 7929 (Cote)