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189 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Propriétés non bâties et bâties : état de sections.
Cote
EDEPOT 378/30 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Propriétés non bâties et bâties : état de sections.
Résultat n°2
SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

1 media

SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01
Cote
161 FI 115 (Cote)
 Date
1829
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : CADASTRE

  • SOMMELONNE
  • SOMMELONNE - du Rond-Buisson
  • SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01
Résultat n°3

Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.
Cote
93 J (Cote)
 Date- Lieu
Meuse [Département], VILLE-SUR-SAULX, OURCHES-SUR-MEUSE, LOISON, ARRANCY-SUR-CRUSNES, DUN-SUR-MEUSE, KOEUR (LES), MANHEULLES, MILLY-SUR-BRADON, MONTMEDY, NAIVES-EN-BLOIS, NIXEVILLE, REMOIVILLE, SALMAGNE, DUN-SUR-MEUSE, BILLY-SOUS-MANGIENNES, LAMORVILLE, VERDUN, SOMMELONNE, DAGONVILLE, BANTHEVILLE, ERIZE-LA-BRULEE, VADONVILLE, LAHAYMEIX, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LAHEYCOURT, LAY-SAINT-REMY, VOID, CHENNEVIERES, VELAINES, SAINT-MIHIEL, ETAIN, INOR, POUILLY-SUR-MEUSE, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), SAVONNIERES-EN-PERTHOIS, COUVONGES, HAIRONVILLE, MOUZAY, GONDREVILLE, BAR-LE-DUC, COUSANCES-LES-FORGES, PINTHEVILLE, BAZINCOURT-SUR-SAULX, MAXEY-SUR-VAISE, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, CHENNEVIERES, LIGNY-EN-BARROIS, FONTAINES-SAINT-CLAIR, RUPT-EN-WOEVRE, MELIGNY-LE-GRAND, LISLE-EN-RIGAULT, BONNET, SOMMEILLES, MAIZEY, SENONVILLE, RESSON, Florent-en-Argonne, EUVILLE, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, BAR-LE-DUC, RAMPONT
 Type de document
NOTE GENEALOGIQUE

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
Résultat n°4

Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700), la fabrique (1732), le moulin (1717-an IV). Aveu et dénombrement de Philippe des Hermones pour le du village (1487). Compte de la commune (1786). Four banal, droits seigneuriaux (1580-1680). Rachat du droit d'assise (1791). Censier des habitants (1697). Charte de franchise d'Antoine de Lorraine 1516).
Cote
EDEPOT 378/73 (Cote)
 Date
1487-1796
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série S : Archives anterieures à la Révolution
  • Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700),...
Résultat n°5

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires M-Z.
Cote
EDEPOT 378/87 . (Cote)
 Date
1938-1973
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
Résultat n°6

Caisse départementale contre la mortalité du bétail : listes de collectes.
Cote
EDEPOT 378/127 (Cote)
 Date
1896-1920
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Caisse départementale contre la mortalité du bétail...
Résultat n°7

Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.
Cote
EDEPOT 378/88 . (Cote)
 Date
1938-1973
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
Résultat n°8

Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.
Cote
EDEPOT 378/56 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
  • Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.
Résultat n°9

Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEPOT 378/41 (Cote)
 Date
1865-1905
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 4489 (Cote)
 Date
1890-1894
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°11

Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.
Cote
EDEPOT 378/33 (Cote)
 Date
1914-1937
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.
Résultat n°12

Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.
Cote
EDEPOT378/137 (Cote)
 Date
1893-1902
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série E : Etat civil
  • Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.
Résultat n°13

Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur du village : pièces de procédure, mémoires. - Procédures.
Cote
EDEPOT 378/64 (Cote)
 Date
1711-1713
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série S : Archives anterieures à la Révolution
  • Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur...
Résultat n°14

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT378/133 (Cote)
 Date
1960-1971
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°15

Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction : arrêtés, extraits des délibérations, correspondance, rapports, devis, procès verbaux, plans.
Cote
EDEPOT 378/117 (Cote)
 Date
1807-1898
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
  • Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction...
Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEPOT 378/91 (Cote)
 Date
1865-1917
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°17

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.
Cote
844 W 1-37 (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
BAZINCOURT-SUR-SAULX, BEHONNE, BRAS-SUR-MEUSE, STENAY, ETAIN, COUSANCES-LES-FORGES, HARVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, MOUILLY, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, SOMMELONNE, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VIGNOT, FAINS-VEEL, HAUDAINVILLE, COMMERCY, MONTPLONNE, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
 Type de document
circulaire, chrono, procès-verbal de réunion, permis de construire, arrêté préfectoral, ACTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
Résultat n°18

Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.
Cote
EDEPOT 378/43 (Cote)
 Date
1813-1817
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série H : Affaires militaires
  • Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.
Résultat n°19

Plan cadastral.
Cote
104 Fi 528 (Cote), EDEPOT 378/35 (Cote intellectuelle)
 Date
1829
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

  • E dépôt 378
  • Série G : Impositions
  • Plan cadastral.
Résultat n°20

Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.
Cote
19 J 7929 (Cote)
 Date
1910-1914
 Lieu
SOMMELONNE
 Type de document -

  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.