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189 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriétés non bâties et bâties : état de sections.

    Date

    1831

    Cote

    EDEPOT 378/30 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties et bâties : état de sections.
  2. Résultat n°2
    SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

    1 media

    SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

    Date

    1829

    Cote

    161 FI 115 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • SOMMELONNE
    • SOMMELONNE - du Rond-Buisson
    • SOMMELONNE - Section C du Rond-Buisson feuille 01

    Producteur :

    Collection

  3. Résultat n°3

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  4. Résultat n°4

    Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700), la fabrique (1732), le moulin (1717-an IV). Aveu et dénombrement de Philippe des Hermones pour le du village (1487). Compte de la commune (1786). Four banal, droits seigneuriaux (1580-1680). Rachat du droit d'assise (1791). Censier des habitants (1697). Charte de franchise d'Antoine de Lorraine 1516).

    Date

    1487-1796

    Cote

    EDEPOT 378/73 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série S : Archives anterieures à la Révolution
    • Pièces concernant l'église (1788), le presbytère (1700),...
  5. Résultat n°5

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. - propriétaires M-Z.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/87 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
  6. Résultat n°6

    Caisse départementale contre la mortalité du bétail : listes de collectes.

    Date

    1896-1920

    Cote

    EDEPOT 378/127 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale contre la mortalité du bétail...
  7. Résultat n°7

    Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre. comptes supprimés.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 378/88 . (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Travail, inscription des livrets d'ouvriers : registre....
  8. Résultat n°8

    Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.

    Date

    1839

    Cote

    EDEPOT 378/56 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
    • Ruisseau d'Ornel, abornement : procès-verbal, tableaux.
  9. Résultat n°9

    Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEPOT 378/41 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 4489 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.

    Date

    1914-1937

    Cote

    EDEPOT 378/33 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.- Volume 1.
  12. Résultat n°12

    Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT378/137 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil, Naissances, Mariages, Décès.
  13. Résultat n°13

    Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur du village : pièces de procédure, mémoires. - Procédures.

    Date

    1711-1713

    Cote

    EDEPOT 378/64 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série S : Archives anterieures à la Révolution
    • Affaire Sommelonne contre la famille d'Etain, seigneur...
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1960-1971

    Cote

    EDEPOT378/133 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  15. Résultat n°15

    Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction : arrêtés, extraits des délibérations, correspondance, rapports, devis, procès verbaux, plans.

    Date

    1807-1898

    Cote

    EDEPOT 378/117 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Transports
    • Aqueducs ; ponts ; ponceau, allongement ; construction...
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1865-1917

    Cote

    EDEPOT 378/91 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  17. Résultat n°17

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  18. Résultat n°18

    Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.

    Date

    1813-1817

    Cote

    EDEPOT 378/43 (Cote)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerres impériales, réquisitions : états, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Plan cadastral.

    Date

    1829

    Cote

    104 Fi 528 (Cote), EDEPOT 378/35 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Sommelonne EDEPOT 378

    • E dépôt 378
    • Série G : Impositions
    • Plan cadastral.
  20. Résultat n°20

    Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7929 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Paroisse de Sommelonne : registre de catholicité BMS.