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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comté de Sampigny : inventaire de la succession d'Antoine Paris, seigneur du lieu. - Histoire de Sampigny

Date

1733-1733

Cote

1 J 367 (Cote), 1 J 3701 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Inventaire de la succession en communauté de la défunte Marguerite Charlotte Vyart, à sa fille Jeanne Pillement - Famille Vyart

Date

1766-1766

Cote

1 J 102 (Cote), 1 J 38 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Famille Hannauer, succession : inventaire de la succession de François-Antoine Hannauer, ancien receveur des contributions indirectes - Famille Hannauer

Date

1858-1858

Cote

1 J 45 (Cote), 1 J 419 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Famille Sauce de Saint-Mihiel : titres de famille, dossier de succession, correspondance, testament - Famille Sauce de Saint-Mihiel

Date

1762-1856

Cote

1 J 114 (Cote), 1 J 395 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne, en langue allemande. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1701-1747

Cote

10 J 2 (Cote)

Résultat n°6

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

Date

1912-2003

Cote

2333 W (Cote)

Résultat n°7

Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques, successions. art. 2 : succession du comte Etienne de Stainville : procès devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne (1701 - 1747) art. 3-5 : succession de Jacques de Choiseul-Stainville, duc, maréchal de France (1704 - 1860). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1523-1860

Cote

10 J 1 (Cote), 1 J 18.1-5 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Famille Jacquemot, succession : inventaire après décès - Famille Jacquemot

Date

1845-1845

Cote

1 J 49 (Cote), 1 J 435 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Mémoires imprimés du procès en revendication de la succession de Charles II de Brunswick. Brochures en faveur des prétentions du comte de Civry à descendre de la maison ducale de Bar. - Pièces de justice

Date

1863-1927

Cote

1 J 106 (Cote), 1 J 157, 1-2 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Famille Hannauer, succession : transport de biens par Madame Marie-Anne-Joséphine Séjourné, veuve de Monsieur François-Antoine Hannauer, aux héritiers de son mari - Famille Hannauer

Date

1859-1859

Cote

1 J 45 (Cote), 1 J 419 (Ancienne cote)