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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comté de Sampigny : inventaire de la succession d'Antoine Paris, seigneur du lieu. - Histoire de Sampigny

    Date

    1733-1733

    Cote

    1 J 367 (Cote), 1 J 3701 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Comté de Sampigny : inventaire de la succession d'Antoine...
  2. Résultat n°2

    Inventaire de la succession en communauté de la défunte Marguerite Charlotte Vyart, à sa fille Jeanne Pillement - Famille Vyart

    Date

    1766-1766

    Cote

    1 J 102 (Cote), 1 J 38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Inventaire de la succession en communauté de la défunte...
  3. Résultat n°3

    Famille Hannauer, succession : inventaire de la succession de François-Antoine Hannauer, ancien receveur des contributions indirectes - Famille Hannauer

    Date

    1858-1858

    Cote

    1 J 45 (Cote), 1 J 419 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille Hannauer, succession : inventaire de la succession...
  4. Résultat n°4

    Famille Sauce de Saint-Mihiel : titres de famille, dossier de succession, correspondance, testament - Famille Sauce de Saint-Mihiel

    Date

    1762-1856

    Cote

    1 J 114 (Cote), 1 J 395 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille Sauce de Saint-Mihiel : titres de famille,...
  5. Résultat n°5

    Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne, en langue allemande. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1701-1747

    Cote

    10 J 2 (Cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville

    • Comte Etienne de Stainville : succession réglée devant...
  6. Résultat n°6

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

    Date

    1912-2003

    Cote

    2333 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
  7. Résultat n°7

    Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques, successions. art. 2 : succession du comte Etienne de Stainville : procès devant le General-Feld-Kriegs-Auditoriat à Vienne (1701 - 1747) art. 3-5 : succession de Jacques de Choiseul-Stainville, duc, maréchal de France (1704 - 1860). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149, 449 et 498. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1523-1860

    Cote

    10 J 1 (Cote), 1 J 18.1-5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville

    • Familles de Choiseul et de Stainville : titres honorifiques,...
  8. Résultat n°8

    Famille Jacquemot, succession : inventaire après décès - Famille Jacquemot

    Date

    1845-1845

    Cote

    1 J 49 (Cote), 1 J 435 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille Jacquemot, succession : inventaire après décès...
  9. Résultat n°9

    Mémoires imprimés du procès en revendication de la succession de Charles II de Brunswick. Brochures en faveur des prétentions du comte de Civry à descendre de la maison ducale de Bar. - Pièces de justice

    Date

    1863-1927

    Cote

    1 J 106 (Cote), 1 J 157, 1-2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Mémoires imprimés du procès en revendication de la...
  10. Résultat n°10

    Famille Hannauer, succession : transport de biens par Madame Marie-Anne-Joséphine Séjourné, veuve de Monsieur François-Antoine Hannauer, aux héritiers de son mari - Famille Hannauer

    Date

    1859-1859

    Cote

    1 J 45 (Cote), 1 J 419 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Famille Hannauer, succession : transport de biens par...