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  1. Résultat n°1

    Distribution d'eau (1825-1944). Divers (1823-1932).

    Date

    1823-1944

    Cote

    2 O 1050 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saint-Germain-sur-Meuse.
    • Distribution d'eau (1825-1944). Divers (1823-1932).
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  3. Résultat n°3

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1838-1907). Personnel (1817-1929). Finances (1862-1949). Biens (1807-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1871-1949).

    Date

    1807-1950

    Cote

    2 O 1048 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saint-Germain-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1838-1907). Personnel (1817-1929)....
  5. Résultat n°5

    Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions administratives paritaires.

    Date

    1962-1976

    Cote

    1972 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Saint-Germain-sur-Meuse.
    • Scolarité, dossiers de cours, élections aux commissions...
  6. Résultat n°6

    Mairie et écoles (1849-1938). Église, presbytère et cimetière (an XII-1950).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 1049 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saint-Germain-sur-Meuse.
    • Mairie et écoles (1849-1938). Église, presbytère et...
  7. Résultat n°7

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...