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2 658 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 145.

    Cote

    4 Q 3/150 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 145.
  2. Résultat n°2

    Volume 1866.

    Date

    12 mars 1951-22 mars 1951

    Cote

    4 Q 3/2366 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1866.
  3. Résultat n°3

    Volume 199.

    Cote

    4 Q 3/388 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 199.
  4. Résultat n°4

    Volume 737.

    Date

    8 avril 1886-10 mai 1886

    Cote

    4 Q 3/1453 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 737.
  5. Résultat n°5

    Volume 296.

    Cote

    4 Q 3/485 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 296.
  6. Résultat n°6

    Volume 125.

    Cote

    4 Q 3/130 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 125.
  7. Résultat n°7

    Volume 897.

    Date

    16 octobre 1894-27 novembre 1894

    Cote

    4 Q 3/1540 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 897.
  8. Résultat n°8

    Volume 865.

    Date

    2 décembre 1912-6 février 1913

    Cote

    4 Q 3/919 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 865.
  9. Résultat n°9

    Volume 1779.

    Date

    2 avril 1947-22 avril 1947

    Cote

    4 Q 3/2279 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1779.
  10. Résultat n°10

    Volume 1905.

    Date

    11 décembre 1952-26 décembre 1952

    Cote

    4 Q 3/2405 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1905.
  11. Résultat n°11

    Volume 136.

    Date

    9 octobre 1878-11 janvier 1879

    Cote

    4 Q 3/2488 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres des dépôts.
    • Volume 136.
  12. Résultat n°12

    Volume 738.

    Date

    21 mai 1898-18 août 1898

    Cote

    4 Q 3/824 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 738.
  13. Résultat n°13

    Volume 136.

    Cote

    4 Q 3/141 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 136.
  14. Résultat n°14

    Volume 87.

    Cote

    4 Q 3/92 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 87.
  15. Résultat n°15

    Volume 152.

    Date

    15 janvier 1883-20 mars 1883

    Cote

    4 Q 3/2504 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres des dépôts.
    • Volume 152.
  16. Résultat n°16

    Volume 256.

    Date

    22 mai 1856-30 juin 1856

    Cote

    4 Q 3/587 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 256.
  17. Résultat n°17

    Volume 1642.

    Date

    11 juin 1938-23 juin 1938

    Cote

    4 Q 3/2142 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1642.
  18. Résultat n°18

    Volume 867.

    Date

    6 mars 1913-16 juillet 1913

    Cote

    4 Q 3/921 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 867.
  19. Résultat n°19

    Volume 1300.

    Date

    19 juin 1922-28 juin 1922

    Cote

    4 Q 3/1801 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1300.
  20. Résultat n°20

    Volume 196.

    Cote

    4 Q 3/385 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 196.
  21. Résultat n°21

    Volume 471.

    Date

    20 octobre 1873-28 novembre 1873

    Cote

    4 Q 3/1275 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 471.
  22. Résultat n°22

    Volume 176.

    Date

    29 septembre 1856-17 novembre 1856

    Cote

    4 Q 3/1085 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 176.
  23. Résultat n°23

    Volume 1074.

    Date

    24 mars 1906-28 avril 1906

    Cote

    4 Q 3/1639 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1074.
  24. Résultat n°24

    Volume 163.

    Date

    25 janvier 1886-27 mars 1886

    Cote

    4 Q 3/2515 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres des dépôts.
    • Volume 163.
  25. Résultat n°25

    Volume 1863.

    Date

    19 janvier 1951-8 février 1951

    Cote

    4 Q 3/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1863.
  26. Résultat n°26

    Volume 164.

    Date

    9 février 1856-10 mars 1856

    Cote

    4 Q 3/1078 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 164.
  27. Résultat n°27

    Volume 334.

    Cote

    4 Q 3/523 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 334.
  28. Résultat n°28

    Volume 52.

    Cote

    4 Q 3/57 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 52.
  29. Résultat n°29

    Volume 1393.

    Date

    15 décembre 1925-30 décembre 1925

    Cote

    4 Q 3/1894 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1393.
  30. Résultat n°30

    Volume 247.

    Cote

    4 Q 3/436 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 247.
  31. Résultat n°31

    Volume 989.

    Date

    9 juin 1900-18 août 1900

    Cote

    4 Q 3/1585 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 989.
  32. Résultat n°32

    Volume XVII.

    Cote

    4 Q 3/554 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume XVII.
  33. Résultat n°33

    Volume 812.

    Date

    25 juillet 1906-10 novembre 1906

    Cote

    4 Q 3/867 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 812.
  34. Résultat n°34

    Volume 1463.

    Date

    5 mars 1929-15 mars 1929

    Cote

    4 Q 3/1963 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1463.
  35. Résultat n°35

    Volume 209.

    Date

    17 février 1852-30 mars 1852

    Cote

    4 Q 3/564 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 209.
  36. Résultat n°36

    Volume 13.

    Cote

    4 Q 3/18 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 13.
  37. Résultat n°37

    Volume 1092.

    Date

    13 avril 1907-25 mai 1907

    Cote

    4 Q 3/1650 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1092.
  38. Résultat n°38

    Volume 377.

    Date

    13 juillet 1865-27 octobre 1865

    Cote

    4 Q 3/653 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 377.
  39. Résultat n°39

    Volume 1811.

    Date

    2 septembre 1948-22 septembre 1948

    Cote

    4 Q 3/2311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1811.
  40. Résultat n°40

    Volume 326.

    Cote

    4 Q 3/515 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 326.
  41. Résultat n°41

    Volume 1511.

    Date

    16 juin 1931-1er juillet 1931

    Cote

    4 Q 3/2011 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1511.
  42. Résultat n°42

    Volume 72.

    Date

    9 août 1824-17 février 1825

    Cote

    4 Q 3/1037 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 72.
  43. Résultat n°43

    Volume 486.

    Date

    2 décembre 1874-3 février 1875

    Cote

    4 Q 3/717 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 486.
  44. Résultat n°44

    Volume 1178.

    Date

    18 mai 1912-31 juillet 1912

    Cote

    4 Q 3/1689 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1178.
  45. Résultat n°45

    Volume XXII.

    Cote

    4 Q 3/559 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Seconde série.
    • Volume XXII.
  46. Résultat n°46

    Volume 765.

    Date

    23 mai 1901-25 septembre 1901

    Cote

    4 Q 3/837 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 765.
  47. Résultat n°47

    Volume 345.

    Date

    13 décembre 1866-16 janvier 1867

    Cote

    4 Q 3/1183 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 345.
  48. Résultat n°48

    Volume 287.

    Cote

    4 Q 3/476 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 287.
  49. Résultat n°49

    Volume 1172.

    Date

    30 janvier 1912-13 mars 1912

    Cote

    4 Q 3/1683 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1172.
  50. Résultat n°50

    Volume 1305.

    Date

    5 août 1922-18 août 1922

    Cote

    4 Q 3/1806 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1305.
  51. Résultat n°51

    Volume 1959.

    Date

    3 août 1955-5 septembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2459 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1959.
  52. Résultat n°52

    Volume 1887.

    Date

    28 janvier 1952-11 février 1952

    Cote

    4 Q 3/2387 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1887.
  53. Résultat n°53

    Volume 1763.

    Date

    26 juillet 1946-10 août 1946

    Cote

    4 Q 3/2263 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1763.
  54. Résultat n°54

    Volume 1893.

    Date

    7 mai 1952-13 mai 1952

    Cote

    4 Q 3/2393 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1893.
  55. Résultat n°55

    Volume 781.

    Date

    5 juin 1903-25 septembre 1903

    Cote

    4 Q 3/846 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 781.
  56. Résultat n°56

    Volume 831.

    Date

    25 novembre 1908-13 février 1908

    Cote

    4 Q 3/885 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 831.
  57. Résultat n°57

    Volume 371.

    Date

    Entre le 09 avril 1868 et le 12 mai 1868

    Cote

    4 Q 3/1203 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 371.
  58. Résultat n°58

    Volume 875.

    Date

    2 mai 1893-15 juin 1893

    Cote

    4 Q 3/1528 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 875.
  59. Résultat n°59

    Volume 223.

    Date

    29 décembre 1853-28 janvier 1853

    Cote

    4 Q 3/578 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 223.
  60. Résultat n°60

    Volume 111.

    Cote

    4 Q 3/300 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 111.
  61. Résultat n°61

    Volume 1025.

    Date

    17 février 1903-8 avril 1903

    Cote

    4 Q 3/1614 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1025.
  62. Résultat n°62

    Volume 126.

    Cote

    4 Q 3/315 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 126.
  63. Résultat n°63

    Volume 1644.

    Date

    12 juillet 1938-28 juillet 1938

    Cote

    4 Q 3/2144 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1644.
  64. Résultat n°64

    Volume 1276.

    Date

    11 juillet 1921-29 septembre 1921

    Cote

    4 Q 3/1777 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1276.
  65. Résultat n°65

    Volume 493.

    Date

    5 août 1875-29 octobre 1875

    Cote

    4 Q 3/723 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 493.
  66. Résultat n°66

    Volume 736.

    Date

    16 mars 1898-20 mai 1898

    Cote

    4 Q 3/822 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 736.
  67. Résultat n°67

    Volume 1658.

    Date

    2 mars 1939-18 mars 1939

    Cote

    4 Q 3/2158 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1658.
  68. Résultat n°68

    Volume 1106.

    Date

    17 mars 1908-14 avril 1908

    Cote

    4 Q 3/1652 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1106.
  69. Résultat n°69

    Volume 62.

    Cote

    4 Q 3/251 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 62.
  70. Résultat n°70

    Volume 683.

    Date

    6 août 1883-12 octobre 1883

    Cote

    4 Q 3/1413 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 683.
  71. Résultat n°71

    Volume 193.

    Cote

    4 Q 3/198 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Table alphabétique du répertoire des formalités.
    • Volume 193.
  72. Résultat n°72

    Volume 1691.

    Date

    29 janvier 1942-5 mars 1942

    Cote

    4 Q 3/2191 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1691.
  73. Résultat n°73

    Volume 1542.

    Date

    29 mars 1933-19 avril 1933

    Cote

    4 Q 3/2042 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1542.
  74. Résultat n°74

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  75. Résultat n°75

    Volume 1319.

    Date

    19 février 1923-2 mars 1923

    Cote

    4 Q 3/1820 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1319.
  76. Résultat n°76

    Volume 383.

    Date

    24 décembre 1868-9 janvier 1869

    Cote

    4 Q 3/1207 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 383.
  77. Résultat n°77

    Volume 1046.

    Date

    6 juin 1904-6 août 1904

    Cote

    4 Q 3/1625 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1046.
  78. Résultat n°78

    Volume 335.

    Date

    13 février 1862-24 mars 1862

    Cote

    4 Q 3/619 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 335.
  79. Résultat n°79

    Volume 284.

    Cote

    4 Q 3/473 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres d'ordres.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Première série.
    • Volume 284.
  80. Résultat n°80

    Volume 1655.

    Date

    23 janvier 1939-6 février 1939

    Cote

    4 Q 3/2155 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1655.