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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1856-1922. Personnel (1817-1940). Finances (1871-1947). Biens (an IX-1946). Vaine pâture (1889-1890).

    Date

    An IX-1947

    Cote

    2 O 1076 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saint-Remy-la-Calonne.
    • Arrêtés et règlements (1856-1922. Personnel (1817-1940)....
  2. Résultat n°2

    Mairie, écoles et divers (1809-1930). Église, presbytère et cimetière (an XII-1933). Distribution d'eau (1832-1921). Adduction d'eau (1911-1929).

    Date

    An XII-1933

    Cote

    2 O 1077 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Saint-Remy-la-Calonne.
    • Mairie, écoles et divers (1809-1930). Église, presbytère...
  3. Résultat n°3

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.