Arrêtés et règlements (1841-1898. Personnel (1878-1911). Finances (1840-1948). Biens (1808-1951). Vaine pâture (1859-1890).
Date
1808-1951
Cote
2 O 1080 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Samogneux.
- Arrêtés et règlements (1841-1898. Personnel (1878-1911)....