Arrêtés et règlements (1871-1900). Personnel (1817-1926). Finances (an X-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1851-1890). Concessions (1927-1949).
Date
An X-1949
Cote
2 O 1087 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Sassey-sur-Meuse.
- Arrêtés et règlements (1871-1900). Personnel (1817-1926)....