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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).
Cote
295 W (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)
 Type de document
étude, rapport, chrono, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement rural, planification ; population de la...
Résultat n°2

Fonds de l'association "Le Dit de la Saulx", expositions sur la guerre 1914-1918. Fiches de militaires.
Cote
238 J 1-2 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Contrisson (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Fonds de l'association "Le Dit de la Saulx", expositions...
Résultat n°3

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).
Cote
1903 W (Cote)
 Date
1989-1996
 Lieu
Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Développement local, journées d'études. Commission...
Résultat n°4

Mairie et écoles (1827-1927). Église, presbytère et cimetière, chapelle de Villefranche (an IX-1929). Divers (an XI-1951).
Cote
2 O 1092 (Cote)
 Date
An IX-1951
 Lieu
Saulmory-Villefranche (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saulmory-et-Villefranche.
  • Mairie et écoles (1827-1927). Église, presbytère et...
Résultat n°5
Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).

1 media

Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont de Saulmory par Geoffroy d'Apremont (octobre 1284 ; copie du XVIIIe siècle).
Cote
6 E 99 (Cote)
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Saulmory (Saulmory-Villefranche, Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

  • Cours de paléographie 2018.
  • Copie de la charte d'affranchissement à la loi de Beaumont...
Résultat n°6

Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1912). Finances (1858-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1836).
Cote
2 O 1091 (Cote)
 Date
An XII-1949
 Lieu
Saulmory-Villefranche (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Saulmory-et-Villefranche.
  • Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1912)....