Arrêtés et règlements (1863-1907). Personnel (1814-1946). Finances (1871-1948). Biens (an XIII-1949). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1871-1929).
Date
An XIII-1949
Cote
2 O 1099 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Sauvoy.
- Arrêtés et règlements (1863-1907). Personnel (1814-1946)....