Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1817-1946). Finances (1847-1948). Biens (an XIII-1948). Vaine pâture (1858-1890).
Date
An XIII-1948
Cote
2 O 1109 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Senard.
- Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1817-1946)....