Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1888-1939). Finances (an XII-1947). Biens (1807-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1887-1932).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 1117 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Septsarges.
- Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1888-1939)....