Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2403 W 1-118 (Cote)
Date
1935-2008
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, dossier de procédure, REGISTRE DE DEPOT DES DESSINS, MODELES ET MARQUES DE FABRIQUE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Greffe-TC
Résultat n°2
Cote
2383 W (Cote)
Date
2013-2013
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • SPIP_Verdun
Résultat n°3
Cote
2540 W (Cote)
Date
2016-2016
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels
Résultat n°4
Cote
2299 W (Cote)
Date
2012-2012
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation,...
Résultat n°5
Cote
2266 W (Cote)
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
Résultat n°6
Cote
2576 W (Cote)
Date
2018-2018
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Doss_indiv_milieu_ouvert
Résultat n°7
Cote
2561 W (Cote)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Doss_indiv_milieu_ouvert
Résultat n°8
Cote
2219 W (Cote)
Date
2000-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Dossiers individuels d'insertion et de probation des...