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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Église, presbytère et cimetière (an XIII-1938). Divers (1828-1950).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 1135 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Sommedieue.
    • Église, presbytère et cimetière (an XIII-1938). Divers...
  2. Résultat n°2

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  4. Résultat n°4

    Aérodrome du Rozelier à Sommedieue.

    Date

    1967-1980

    Cote

    305 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aérodrome du Rozelier à Sommedieue.
  5. Résultat n°5

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  6. Résultat n°6

    Sampigny - Vaucouleurs.

    Cote

    1 T 249 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Sampigny - Vaucouleurs.
  7. Résultat n°7

    Biens.

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 1133 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Sommedieue.
    • Biens.
  8. Résultat n°8

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  9. Résultat n°9

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  10. Résultat n°10

    Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt, Sommedieue, Saint-Mihiel.

    Date

    1172-1785

    Cote

    29 H 9 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Neuville-en-Verdunois, Lamorville, Rambluzin, Récourt,...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés et règlements (1836-1899). Personnel 1818-1924). Finances (1871-1946). Vaine pâture (1809-1890). Concessions (1872-1950).

    Date

    1809-1950

    Cote

    2 O 1132 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Sommedieue.
    • Arrêtés et règlements (1836-1899). Personnel 1818-1924)....
  12. Résultat n°12

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  13. Résultat n°13

    Mairie et écoles (1823-1948). Distribution d'eau (1825-1931).

    Date

    1823-1948

    Cote

    2 O 1134 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Sommedieue.
    • Mairie et écoles (1823-1948). Distribution d'eau (1825-1931).
  14. Résultat n°14

    Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain, Silvange (Moselle), Sommedieue, Thierville, Vanault-les-Dames, Saint-Jean-devant-Possesse, Vavray-le-Grand (Marne)

    Date

    1211-1790

    Cote

    33 H 7 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle),...