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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de section.

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT394/46 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Etats de section.
  2. Résultat n°2

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1946-1968

    Cote

    EDEPOT394/72 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux,...
  3. Résultat n°3

    Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction des lieux d'aisances : correspondance, procès verbaux d'adjudication, plans.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEPOT394/113 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction...
  4. Résultat n°4

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT394/43 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres.
    • 1833-1842
  5. Résultat n°5

    Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision (classe de 1887 à 1911) : liste.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT394/16 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision...
  6. Résultat n°6

    Novembre 1907 - mars 1916.

    Date

    Entre novembre 1907 et mars 1916

    Cote

    EDEPOT394/3 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Novembre 1907 - mars 1916.
  7. Résultat n°7

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1965

    Cote

    EDEPOT394/100 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Sénatoriales.
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs des individus privés de ressources (1871-1918) ; vote de fonds : extraits des délibérations du conseil municipal (1859-1913) ; bureau d'assistance médicale : registre de convocations des membres du bureau (1895-1900).

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEPOT394/30 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs...
  9. Résultat n°9

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1931

    Cote

    EDEPOT394/78 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : matrice.
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 282 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états nominatifs.

    Date

    1856-1906

    Cote

    EDEPOT394/6 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  12. Résultat n°12

    Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles : listes électorales.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    EDEPOT394/74 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
    • Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations...
  13. Résultat n°13

    Taxes sur les chiens : rôle.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT394/13 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chiens : rôle.
  14. Résultat n°14

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT394/77 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : matrice.
  15. Résultat n°15

    Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation : devis, procès verbaux d'adjudication, correspondance. Mur du lavoir, contentieux, commune contre un professionnel : jugements, correspondance, extraits des délibérations(1969-1971).

    Date

    1820-1971

    Cote

    EDEPOT394/111 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation...
  16. Résultat n°16

    Elections au conseil général.

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEPOT394/55 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Elections au conseil général.
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 298 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Référendums.

    Date

    1945-1969

    Cote

    EDEPOT394/98 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série K : Elections
    • Elections : procès verbaux.
    • Référendums.
  19. Résultat n°19

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 284 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  20. Résultat n°20

    Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité : bordereaux.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEPOT394/88 (Cote)

    • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité...