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Résultat n°1

Etats de section.

Date

1834

Cote

EDEPOT394/46 (Cote)

Résultat n°2

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux, listes électorales.

Date

1946-1968

Cote

EDEPOT394/72 (Cote)

Résultat n°3

Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction des lieux d'aisances : correspondance, procès verbaux d'adjudication, plans.

Date

1881-1886

Cote

EDEPOT394/113 (Cote)

Résultat n°4

1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEPOT394/43 (Cote)

Résultat n°5

Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision (classe de 1887 à 1911) : liste.

Date

1914

Cote

EDEPOT394/16 (Cote)

Résultat n°6

Novembre 1907 - mars 1916.

Date

Entre novembre 1907 et mars 1916

Cote

EDEPOT394/3 (Cote)

Résultat n°7

Sénatoriales.

Date

1876-1965

Cote

EDEPOT394/100 (Cote)

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs des individus privés de ressources (1871-1918) ; vote de fonds : extraits des délibérations du conseil municipal (1859-1913) ; bureau d'assistance médicale : registre de convocations des membres du bureau (1895-1900).

Date

1859-1918

Cote

EDEPOT394/30 (Cote)

Résultat n°9

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1931

Cote

EDEPOT394/78 (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 282 (Cote)

Résultat n°11

Dénombrement de la population : listes nominatives, états nominatifs.

Date

1856-1906

Cote

EDEPOT394/6 (Cote)

Résultat n°12

Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles : listes électorales.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

EDEPOT394/74 (Cote)

Résultat n°13

Taxes sur les chiens : rôle.

Date

1874-1902

Cote

EDEPOT394/13 (Cote)

Résultat n°14

Propriétés bâties : matrice.

Date

1882-1910

Cote

EDEPOT394/77 (Cote)

Résultat n°15

Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation : devis, procès verbaux d'adjudication, correspondance. Mur du lavoir, contentieux, commune contre un professionnel : jugements, correspondance, extraits des délibérations(1969-1971).

Date

1820-1971

Cote

EDEPOT394/111 (Cote)

Résultat n°16

Elections au conseil général.

Date

1852-1871

Cote

EDEPOT394/55 (Cote)

Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 298 (Cote)

Résultat n°18

Référendums.

Date

1945-1969

Cote

EDEPOT394/98 (Cote)

Résultat n°19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 284 (Cote)

Résultat n°20

Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité : bordereaux.

Date

1951-1958

Cote

EDEPOT394/88 (Cote)