150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats de section.
Cote
EDEPOT394/46 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série G : Impositions
  • Etats de section.
Résultat n°2

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux, listes électorales.
Cote
EDEPOT394/72 (Cote)
 Date
1946-1968
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série F : Population et économie
  • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès verbaux,...
Résultat n°3

Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction des lieux d'aisances : correspondance, procès verbaux d'adjudication, plans.
Cote
EDEPOT394/113 (Cote)
 Date
1881-1886
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série M : Biens communaux : édifices
  • Ecole ; logement de l'instituteur, restauration ; construction...
Résultat n°4

1833-1842
Cote
EDEPOT394/43 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages, décès : registres.
  • 1833-1842
Résultat n°5

Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision (classe de 1887 à 1911) : liste.
Cote
EDEPOT394/16 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série H : Affaires militaires
  • Hommes réformés ou exemptés par les conseils de révision...
Résultat n°6

Novembre 1907 - mars 1916.
Cote
EDEPOT394/3 (Cote)
 Date
Entre novembre 1907 et mars 1916
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Novembre 1907 - mars 1916.
Résultat n°7

Sénatoriales.
Cote
EDEPOT394/100 (Cote)
 Date
1876-1965
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série K : Elections
  • Elections : procès verbaux.
  • Sénatoriales.
Résultat n°8

Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs des individus privés de ressources (1871-1918) ; vote de fonds : extraits des délibérations du conseil municipal (1859-1913) ; bureau d'assistance médicale : registre de convocations des membres du bureau (1895-1900).
Cote
EDEPOT394/30 (Cote)
 Date
1859-1918
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : listes et états nominatifs...
Résultat n°9

Propriétés bâties : matrice.
Cote
EDEPOT394/78 (Cote)
 Date
1911-1931
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série G : Impositions
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 282 (Cote)
 Date
1851-1852
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU [DOYENNE], GONDRECOURT-LE-CHATEAU, ABAINVILLE, AMANTY, BADONVILLIERS, GERAUVILLIERS, BONNET, CHASSEY, LUMEVILLE, DAINVILLE, DELOUZE, ROSIERES-EN-BLOIS, DEMANGE-AUX-EAUX, BAUDIGNECOURT, HORVILLE, TOURAILLES-SOUS-BOIS, HOUDELAINCOURT, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, TREVERAY, VAUDEVILLE-LE-HAUT, LES ROISES, VOUTHON-HAUT, VOUTHON-BAS
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°11

Dénombrement de la population : listes nominatives, états nominatifs.
Cote
EDEPOT394/6 (Cote)
 Date
1856-1906
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série F : Population et économie
  • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
Résultat n°12

Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles : listes électorales.
Cote
EDEPOT394/74 (Cote)
 Date
2e moitié du 20e siècle
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série F : Population et économie
  • Elections professionnelles : procès verbaux, listes...
  • Caisses mutuelles d'assurances sociales et d'allocations...
Résultat n°13

Taxes sur les chiens : rôle.
Cote
EDEPOT394/13 (Cote)
 Date
1874-1902
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série G : Impositions
  • Taxes sur les chiens : rôle.
Résultat n°14

Propriétés bâties : matrice.
Cote
EDEPOT394/77 (Cote)
 Date
1882-1910
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série G : Impositions
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°15

Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation : devis, procès verbaux d'adjudication, correspondance. Mur du lavoir, contentieux, commune contre un professionnel : jugements, correspondance, extraits des délibérations(1969-1971).
Cote
EDEPOT394/111 (Cote)
 Date
1820-1971
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série M : Biens communaux : édifices
  • Fontaine, lavoir, abreuvoir, travaux de réparation...
Résultat n°16

Elections au conseil général.
Cote
EDEPOT394/55 (Cote)
 Date
1852-1871
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série K : Elections
  • Elections : procès verbaux.
  • Elections au conseil général.
Résultat n°17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 298 (Cote)
 Date
1885-1889
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU [DOYENNE], GONDRECOURT-LE-CHATEAU, ABAINVILLE, AMANTY, BADONVILLIERS, GERAUVILLIERS, BERTHELEVILLE, BONNET, CHASSEY, LUMEVILLE, DAINVILLE, DELOUZE, ROSIERES-EN-BLOIS, DEMANGE-AUX-EAUX, BAUDIGNECOURT, TOURAILLES-SOUS-BOIS, HORVILLE, HOUDELAINCOURT, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, VAUDEVILLE-LE-HAUT, LES ROISES, TREVERAY, VOUTHON-HAUT, VOUTHON-BAS
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°18

Référendums.
Cote
EDEPOT394/98 (Cote)
 Date
1945-1969
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série K : Elections
  • Elections : procès verbaux.
  • Référendums.
Résultat n°19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.
Cote
19 J 284 (Cote)
 Date
1855-1856
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU [DOYENNE], GONDRECOURT-LE-CHATEAU, ABAINVILLE, AMANTY, BADONVILLIERS, GERAUVILLIERS, BONNET, CHASSEY, LUMEVILLE, DAINVILLE, DELOUZE, ROSIERES-EN-BLOIS, DEMANGE-AUX-EAUX, BAUDIGNECOURT, HORVILLE, TOURAILLES-SOUS-BOIS, HOUDELAINCOURT, SAINT-JOIRE, MAUVAGES, TREVERAY, VAUDEVILLE-LE-HAUT, LES ROISES, VOUTHON-HAUT, VOUTHON-BAS, BERTHELEVILLE
 Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
  • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°20

Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité : bordereaux.
Cote
EDEPOT394/88 (Cote)
 Date
1951-1958
 Lieu
TOURAILLES-SOUS-BOIS
 Type de document -
  • Contexte : Tourailles-sous-Bois E dépôt 394
  • Série H : Affaires militaires
  • Dommages de guerre, décisions d'engagement d'indemnité...