Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Lieux
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2288 W (Cote)
Date
1958-2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Résultat n°2
Cote
19 J 7229 (Cote)
Date
1794-1796
Lieu
NOUILLONPONT
Type de document -
  • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

  • Tribunal civil de la Meuse : copie de jugement.