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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Greffe-TC

    Date

    1935-2008

    Cote

    2403 W 1-118 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Greffe-TC
  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce

    Date

    1797-1797

    Cote

    1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance...
  3. Résultat n°3

    Elections politiques

    Date

    1937-2016

    Cote

    2367 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Élections.
    • Elections politiques
  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce

    Date

    1969-2013

    Cote

    2404 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Tribunaux de commerce.
    • Tribunal de commerce Verdun
    • Tribunal de commerce