Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2403 W 1-118 (Cote)
Date
1935-2008
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, dossier de procédure, REGISTRE DE DEPOT DES DESSINS, MODELES ET MARQUES DE FABRIQUE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Greffe-TC
Résultat n°2
Cote
1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)
Date
1797-1797
Lieu
VERDUN
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance...
Résultat n°3
Cote
2367 W (Cote)
Date
1937-2016
Lieu - Type de document
liste d'émargement, PROCES-VERBAL COMMUNAL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Préfecture de la Meuse.
  • Élections.
  • Elections politiques
Résultat n°4
Cote
2404 W (Cote)
Date
1969-2013
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, MANDAT AD HOC ET DE CONCILIATION, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux de commerce.
  • Tribunal de commerce Verdun
  • Tribunal de commerce