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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  2. Résultat n°2

    Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.

    Date

    1941-1980

    Cote

    142 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons,...
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1593 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1849-1899). Personnel (1849-1946). Finances (1854-1949). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1872-1890). Concessions (1870-1949).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 1169 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Thierville-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1849-1899). Personnel (1849-1946)....
  5. Résultat n°5

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  6. Résultat n°6

    Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

    Date

    1059-1790

    Cote

    6 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Saint-Vanne de Verdun.

    • Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan)....
  7. Résultat n°7

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  8. Résultat n°8

    Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

    Date

    1982-1982

    Cote

    1991 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
  9. Résultat n°9

    Bureau de Thierville.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Thierville.
  10. Résultat n°10

    Église, presbytère et cimetière (an XII-1944). Divers (an IX-1949).

    Date

    An IX-1949

    Cote

    2 O 1171 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Thierville-sur-Meuse.
    • Église, presbytère et cimetière (an XII-1944). Divers...
  11. Résultat n°11

    Mairie, école, salle d'asile et salle des fêtes (1817-1950). Distribution d'eau (an VIII-1945).

    Date

    An VIII-1950

    Cote

    2 O 1170 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Thierville-sur-Meuse.
    • Mairie, école, salle d'asile et salle des fêtes (1817-1950)....
  12. Résultat n°12

    Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain, Silvange (Moselle), Sommedieue, Thierville, Vanault-les-Dames, Saint-Jean-devant-Possesse, Vavray-le-Grand (Marne)

    Date

    1211-1790

    Cote

    33 H 7 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle),...
  13. Résultat n°13

    Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
  14. Résultat n°14

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  15. Résultat n°15

    Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville, Montmédy, Pagny-sur-Meuse, Revigny, Savonnières-devant-Bar, Thierville, Vaucouleurs.

    Cote

    1 T 312 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Dossiers de demandes de subventions par les communes.
    • Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville,...
  16. Résultat n°16

    Haudainville, Moulainville, Montzéville, Ornel, Pareid (et Bertrampont), Rignaucourt, Ronvaux, Seigneulles, Souilly, Thierville, Thillot. Dîmes de Souilly et de Thillot. Cure de Seigneulles. Prieuré Saint-Louis.

    Date

    1197-1788

    Cote

    5 H 9 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Airy de Verdun.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Haudainville, Moulainville, Montzéville, Ornel, Pareid...