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Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.

142 W (Cote)

1941-1980

Thierville-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse)

arrêté préfectoral

Remembrement rural : dossiers, plans.

1593 W (Cote)

1983-1984

Neuville-en-Verdunois (Meuse), Naives-en-Blois (Meuse), Ménil-aux-Bois (Meuse), Brizeaux (Meuse), Thillombois (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Ambly-sur-Meuse (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Erneville-aux-Bois (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Rupt-en-Woëvre (Meuse), Marson-sur-Barboure (Meuse), Épinonville (Meuse), Véel (Meuse), Laimont (Meuse)

PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

Arrêtés et règlements (1849-1899). Personnel (1849-1946). Finances (1854-1949). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1872-1890). Concessions (1870-1949).

2 O 1169 (Cote)

An IX-1950

Thierville-sur-Meuse (Meuse)

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

469 W (Cote)

1972-1982

Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)

minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

6 H 2 (Cote)

1059-1790

Woëvre (France ; région naturelle), Baroncourt (Dommary-Baroncourt, Meuse), Baslieux (Meurthe-et-Moselle), Laix (Meurthe-et-Moselle), Villers-la-Montagne (Meurthe-et-Moselle), Haucourt (Haucourt-Moulaine, Meurthe-et-Moselle), Vivier-au-Court (Ardennes), Gernelle (Ardennes), Beuvillers (Meurthe-et-Moselle), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Champneuville (Meuse), Chaumont-devant-Damvillers (Meuse), Fentange (Hesperange, Luxembourg), Alzingen (Hesperange, Luxembourg), Aubérive (Marne), Ham-sur-Meuse (Ardennes), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Mogeville (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Maucourt-sur-Orne (Meuse), Parois (Clermont-en-Argonne, Meuse), Rarécourt (Meuse), Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Abaucourt (Abaucourt-Hautecourt, Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Verdun (Meuse), Belleray (Meuse), Auzéville-en-ARgonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Marre (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-en-Woëvre (Meuse), Villers-sous-Bonchamp (Bonzée, Meuse), Tumécourt (Vivier-au-Court, Ardennes), Issancourt (Issancourt-et-Rumel, Ardennes)

plan

Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

286 W (Cote)

1940-1960

Koeur-la-Grande (Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Bazeilles-sur-Othain (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Vavincourt (Meuse), Verdun (Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Tannois (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Stenay (Meuse), Sommedieue (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Remennecourt (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Souilly (Meuse), Senon (Meuse), Sampigny (Meuse), Quincy (Quincy-Landzécourt, Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Marre (Meuse), Montplonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx(Meuse), Mognéville (Meuse), Méligny-le-Petit (Meuse), Méligny-le-Grand (Meuse), Maizey (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Lérouville (Meuse), Laneuville-sur-Meuse (Meuse), Haudainville (Meuse), Haironville (Meuse), Fleury-sur-Aire (Nubécourt, Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Guerpont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dainville-Bertheléville (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Cesse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Chauvency-Saint-Hubert (Meuse), Chauvency-le-Château (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Chardogne (Meuse), Champougny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Baâlon (Meuse), Auzéville-en-Argonne (Clermont-en-Argonne, Meuse), Ancerville (Meuse), Arrancy-sur-Crusne (Meuse)

dossier individuel

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

1991 W 1-2 (Cote)

1982-1982

Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Verdun (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vacherauville (Meuse), Tilly-sur-Meuse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Souilly (Meuse), Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Saint-André-en-Barrois (Meuse), Regnéville-sur-Meuse (Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Rambluzin-et-Benoîte-Vaux (Meuse), Les Quatre-Vents (Meuse), Nixéville-Blercourt (Meuse), Montzéville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Marre (Meuse), Landrecourt (Meuse), Julvécourt (Meuse), Heippes (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Consenvoye (Meuse), Ancement (Meuse)

déclaration de revenus

Bureau de Thierville.

Thierville-sur-Meuse (Meuse)

Église, presbytère et cimetière (an XII-1944). Divers (an IX-1949).

2 O 1171 (Cote)

An IX-1949

Thierville-sur-Meuse (Meuse)

Mairie, école, salle d'asile et salle des fêtes (1817-1950). Distribution d'eau (an VIII-1945).

2 O 1170 (Cote)

An VIII-1950

Thierville-sur-Meuse (Meuse)

Saint-Hilaire, Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain, Silvange (Moselle), Sommedieue, Thierville, Vanault-les-Dames, Saint-Jean-devant-Possesse, Vavray-le-Grand (Marne)

33 H 7 (Cote)

1211-1790

Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Sainte-Geneviève (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain (Meuse), Silvange (Marange-Silvange, Moselle), Sommedieue (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vanault-les-Dames (Meuse), Saint-Jean-devant-Possesse (Marne), Vavray-le-Grand (Marne)

plan

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

320 W (Cote)

1976-1977

Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

marché public, pièce comptable

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Jonville-en-Woëvre, Koeur-la-Petite, Lavignéville, Montmédy, Pagny-sur-Meuse, Revigny, Savonnières-devant-Bar, Thierville, Vaucouleurs.

1 T 312 (Cote)

Jonville-en-Woëvre (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Lavignéville (Meuse), Montmédy (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Savonnières-devant-Bar (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse)

Haudainville, Moulainville, Montzéville, Ornel, Pareid (et Bertrampont), Rignaucourt, Ronvaux, Seigneulles, Souilly, Thierville, Thillot. Dîmes de Souilly et de Thillot. Cure de Seigneulles. Prieuré Saint-Louis.

5 H 9 (Cote)

1197-1788

Haudainville (Meuse), Moulainville (Meuse), Montzéville (Meuse), Ornel (Foameix-Ornel, Meuse), Pareid (Meuse), Bertrampont (Pareid, Meuse), Rignaucourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Ronvaux (Meuse), Seigneulles (Meuse), Souilly (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Thillot (Meuse)

plan