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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1814-1897). Finances (1830-1950). Biens (an X-1950). Vaine pâture (an XIII-1890).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 1191 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Trésauvaux.
    • Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1814-1897)....
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers communaux.

    Date

    1974

    Cote

    1115 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers communaux.
  3. Résultat n°3

    Mairie, écoles et divers (an IX-1932). Église et cimetière (1854-1933).

    Date

    An IX-1933

    Cote

    2 O 1192 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Trésauvaux.
    • Mairie, écoles et divers (an IX-1932). Église et cimetière...