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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDT Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2426 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme

    Date

    1998-2007

    Cote

    2432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme
  3. Résultat n°3

    Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme

    Date

    2015-2016

    Cote

    2428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
  4. Résultat n°4

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    1986-2013

    Cote

    2456 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  5. Résultat n°5

    Ex subdivision d'Etain

    Date

    1986-2007

    Cote

    2437 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision d'Etain
  6. Résultat n°6

    Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2429 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
  7. Résultat n°7

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    2009-2014

    Cote

    2450 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  8. Résultat n°8

    Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux

    Date

    1981-2007

    Cote

    2441 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux
  9. Résultat n°9

    Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire

    Date

    1999-2007

    Cote

    2424 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire
  10. Résultat n°10

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    2008-2014

    Cote

    2452 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  11. Résultat n°11

    Ex subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    1986-2007

    Cote

    2439 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision_Verdun_Urbanisme
  12. Résultat n°12

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2003-2009

    Cote

    2420 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  13. Résultat n°13

    Ex suddivision de Stenay

    Date

    1983-2013

    Cote

    2443 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex suddivision de Stenay
  14. Résultat n°14

    Urbanisme-Subdi BLD

    Date

    1980-2015

    Cote

    2421 W 1-370 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme-Subdi BLD
  15. Résultat n°15

    Urbanisme_Habitat

    Date

    1968-2006

    Cote

    2467 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme_Habitat
  16. Résultat n°16

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2011-2011

    Cote

    2435 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  17. Résultat n°17

    Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux

    Date

    1986-2007

    Cote

    2436 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux
  18. Résultat n°18

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2015-2015

    Cote

    2445 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  19. Résultat n°19

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2000-2013

    Cote

    2444 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  20. Résultat n°20

    Ex subdivision de Montmédy

    Date

    1983-2008

    Cote

    2438 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Montmédy