Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2426 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2432 W (Cote)
Date
1998-2007
Lieu
FRESNES-EN-WOËVRE (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, PERMIS DE LOTIR, autorisation d'urbanisme, AUTORISATION STATIONNEMENT CARAVANES
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme
Résultat n°3
Cote
2428 W (Cote)
Date
2015-2016
Lieu
BAR-LE-DUC [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
Résultat n°4
Cote
2456 W (Cote)
Date
1986-2013
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Commercy
Résultat n°5
Cote
2437 W (Cote)
Date
1986-2007
Lieu
ETAIN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision d'Etain
Résultat n°6
Cote
2429 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
Résultat n°7
Cote
2450 W (Cote)
Date
2009-2014
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Saint-Mihiel
Résultat n°8
Cote
2441 W (Cote)
Date
1981-2007
Lieu
FRESNES-EN-WOËVRE (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux
Résultat n°9
Cote
2424 W (Cote)
Date
1999-2007
Lieu
TRIAUCOURT [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire
Résultat n°10
Cote
2452 W (Cote)
Date
2008-2014
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Commercy
Résultat n°11
Cote
2439 W (Cote)
Date
1986-2007
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°12
Cote
2420 W (Cote)
Date
2003-2009
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°13
Cote
2443 W (Cote)
Date
1983-2013
Lieu
STENAY [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex suddivision de Stenay
Résultat n°14
Cote
2421 W 1-370 (Cote)
Date
1980-2015
Lieu - Type de document
permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, PERMIS DE LOTIR
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Urbanisme-Subdi BLD
Résultat n°15
Cote
2467 W (Cote)
Date
1968-2006
Lieu - Type de document
compte rendu, programme, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Urbanisme_Habitat
Résultat n°16
Cote
2435 W (Cote)
Date
2011-2011
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme, déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°17
Cote
2436 W (Cote)
Date
1986-2007
Lieu
STENAY [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux
Résultat n°18
Cote
2445 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°19
Cote
2444 W (Cote)
Date
2000-2013
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°20
Cote
2438 W (Cote)
Date
1983-2008
Lieu
MONTMEDY [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, CLOTURE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Montmédy