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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDT Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2426 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdi Verdun Urbanisme

    Date

    2012-2013

    Cote

    2430 W 1-122 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Verdun Urbanisme
  3. Résultat n°3

    Autorisation urbanisme-Subdi Verdun

    Date

    2010-2010

    Cote

    2431 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun
  4. Résultat n°4

    2485 W - Certificat d'urbanisme

    Date

    1967-2007

    Cote

    2485 W 1-145 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • 2485 W - Certificat d'urbanisme