• sur 1
36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDT Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2426 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme

    Date

    1998-2007

    Cote

    2432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision FresnesEnWoevre_Urbanisme
  3. Résultat n°3

    Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme

    Date

    2015-2016

    Cote

    2428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
  4. Résultat n°4

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    1986-2013

    Cote

    2456 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  5. Résultat n°5

    Ex subdivision d'Etain

    Date

    1986-2007

    Cote

    2437 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision d'Etain
  6. Résultat n°6

    Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2429 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
  7. Résultat n°7

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    2009-2014

    Cote

    2450 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  8. Résultat n°8

    Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux

    Date

    1981-2007

    Cote

    2441 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux
  9. Résultat n°9

    Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire

    Date

    1999-2007

    Cote

    2424 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision_Triaucourt_Permis_Construire
  10. Résultat n°10

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    2008-2014

    Cote

    2452 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  11. Résultat n°11

    Ex subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    1986-2007

    Cote

    2439 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision_Verdun_Urbanisme
  12. Résultat n°12

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2003-2009

    Cote

    2420 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  13. Résultat n°13

    Ex suddivision de Stenay

    Date

    1983-2013

    Cote

    2443 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex suddivision de Stenay
  14. Résultat n°14

    Urbanisme-Subdi BLD

    Date

    1980-2015

    Cote

    2421 W 1-370 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme-Subdi BLD
  15. Résultat n°15

    Urbanisme_Habitat

    Date

    1968-2006

    Cote

    2467 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme_Habitat
  16. Résultat n°16

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2011-2011

    Cote

    2435 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  17. Résultat n°17

    Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux

    Date

    1986-2007

    Cote

    2436 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux
  18. Résultat n°18

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2015-2015

    Cote

    2445 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  19. Résultat n°19

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2000-2013

    Cote

    2444 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  20. Résultat n°20

    Ex subdivision de Montmédy

    Date

    1983-2008

    Cote

    2438 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Montmédy
  21. Résultat n°21

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2008-2013

    Cote

    2497 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  22. Résultat n°22

    Ex subdivision de Bar-le-Duc

    Date

    2008-2014

    Cote

    2449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Bar-le-Duc
  23. Résultat n°23

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    1981-2013

    Cote

    2434 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  24. Résultat n°24

    Marchés de travaux

    Date

    1960-2008

    Cote

    2483 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Marchés de travaux
  25. Résultat n°25

    Ex subdi Verdun Urbanisme

    Date

    2012-2013

    Cote

    2430 W 1-122 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Verdun Urbanisme
  26. Résultat n°26

    Ex subdivision de Triaucourt_Declaration_Travaux

    Date

    1995-2006

    Cote

    2447 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Triaucourt_Declaration_Travaux
  27. Résultat n°27

    Autorisation urbanisme-Subdi Verdun

    Date

    2010-2010

    Cote

    2431 W 1-156 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun
  28. Résultat n°28

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    2000-2014

    Cote

    2457 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  29. Résultat n°29

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    1982-2013

    Cote

    2446 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel
  30. Résultat n°30

    2485 W - Certificat d'urbanisme

    Date

    1967-2007

    Cote

    2485 W 1-145 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • 2485 W - Certificat d'urbanisme
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols

    Date

    1959-2010

    Cote

    2461 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Plan d'occupation des sols
  32. Résultat n°32

    Urbanisme

    Date

    1973-2010

    Cote

    2495 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Urbanisme
  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des sols

    Date

    1975-2006

    Cote

    2463 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Plan d'occupation des sols
  34. Résultat n°34

    DDT - CU

    Date

    1971-2007

    Cote

    2269 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT - CU
  35. Résultat n°35

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    1986-2013

    Cote

    2442 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  36. Résultat n°36

    Ex subdivision de Montmédy

    Date

    1999-2013

    Cote

    2433 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Montmédy