Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Lieux
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 1
    • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2427 W (Cote)
Date
2013-2015
Lieu
VAUCOULEURS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2427 W DDT Urbanisme