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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2430 W 1-122 (Cote)
Date
2012-2013
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Verdun Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2431 W 1-156 (Cote)
Date
2010-2010
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
certificat d'urbanisme, DECLARATION PREALABLE, permis de construire, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Autorisation urbanisme-Subdi Verdun