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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).
Cote
358 W (Cote)
 Date
1931-1950
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statut d'association, déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
Résultat n°2

Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).
Cote
316 W (Cote)
 Date
1945-1976
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations...
Résultat n°3

Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs par commune.
Cote
1586 W (Cote)
 Date
1976-1986
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
ETAT NOMINATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs...
Résultat n°4

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.
Cote
1179 W 1-6 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
Résultat n°5

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).
Cote
236 W (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par...
Résultat n°6

Professions de foi et tracts électoraux de candidats aux élections législatives de 1876, Baron de Klopstein, maire de Ville-en-Woëvre, Blanpain de Renusson, Félix de Fallois, membre de la chambre de commerce de Bar-le-Duc, Docteur Liouville. - Elections
Cote
1 J 264 (Cote), 1 J 3520 (Ancienne cote)
 Date
1876-1876
 Lieu
BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
profession de foi

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Professions de foi et tracts électoraux de candidats...
Résultat n°7

Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de Montmédy, Vallée de la Meuse, Argonne : études techniques (1961-1962).
Cote
1711 W (Cote)
 Date
1961-1984
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
rapport, étude

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Rapports annuels (1979-1984). Grande Woëvre, Pays de...
Résultat n°8

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la vallée de l'Ornain : étude d'infrastructures de transports, études préliminaires. Rénovation urbaine de Bar-le-Duc : étude, fiches, documentation, rapport, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols. Chronos, comptabilité, marchés soldés. Argonne : contrat de pays. Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux des séances (1945-1973).
Cote
955 W (Cote)
 Date
1945-1984
 Lieu
SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN [ARRONDISSEMENT], VAUCOULEURS, COMMERCY, BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], VERDUN
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, étude, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...
Résultat n°9

Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1971).
Cote
246 W (Cote)
 Date
1971
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distinctions honorifiques : état des décorés décédés...
Résultat n°10

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).
Cote
918 W 1-2 (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu
MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE
 Type de document
note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...
Résultat n°11

Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).
Cote
824 W 1-18 (Cote)
 Date
1976-1985
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
rapport, documentation, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
Résultat n°12

Déclarations des ruchers.
Cote
1599 W (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
déclaration

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Déclarations des ruchers.
Résultat n°13

Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.
Cote
1180 W 1-2 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
 Type de document
statistique, déclaration, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...
Résultat n°14

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
Résultat n°15

Licenciements économiques, entreprises en difficulté ayant cessé leur activité : dossiers d'entreprise, listes nominatives du personnel licencié.
Cote
1388 W (Cote)
 Date
1979-1988
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], VERDUN
 Type de document
liste nominative, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
  • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Verdun.
  • Licenciements économiques, entreprises en difficulté...