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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal : acte de location du presbytère.

    Date

    1803-1834

    Cote

    19 J 7223 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Conseil municipal : acte de location du presbytère.
  2. Résultat n°2

    Administration : bordereaux de créances du département de la Meuse (1798), décret de nomination de maires pour les communes de moins de 5000 habitants (1799), mise en place de l'état civil pour 1808, décret sur administration des cultes (1869).

    Date

    1798-1869

    Cote

    19 J 7230 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Administration : bordereaux de créances du département...
  3. Résultat n°3

    Fabrique : arrêté préfectoral de sépration des Eglises et de l'Etat, inventaires des biens saisis

    Date

    1905-1906

    Cote

    19 J 7216 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique : arrêté préfectoral de sépration des Eglises...
  4. Résultat n°4

    Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes de lois et réglements : charte de 1830, codes de procédure civile, du commerce,pénal, forestier...

    Date

    1843

    Cote

    19 J 7251 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes...