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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section A de la Gaule feuille 03

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section A de la Gaule feuille 03

    Date

    1850

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - de la Gaule
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section A de la Gaule...

    Producteur :

    Collection

  2. Résultat n°2
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1780-1792)

    153 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1780-1792)

    Date

    1780-1792

    Cote

    2 E 565 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1780-1792)
  3. Résultat n°3
    Naissances, Mariages, Décès (1838-1842)

    166 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1838-1842)

    Date

    1838-1842

    Cote

    2 E 565 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Naissances, Mariages, Décès (1838-1842)
  4. Résultat n°4
    Tables décennales (1793-1802)

    16 medias

    Tables décennales (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    Cote

    1 E 643 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Tables décennales (1793-1802)
  5. Résultat n°5
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section D Buisson-Fontaine feuille 01

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section D Buisson-Fontaine feuille 01

    Date

    1851

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Buisson-Fontaine
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section D Buisson-Fontaine...

    Producteur :

    Collection

  6. Résultat n°6

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  7. Résultat n°7
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section C des Bois feuille 02

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section C des Bois feuille 02

    Date

    1850

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - des Bois
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section C des Bois feuille...

    Producteur :

    Collection

  8. Résultat n°8
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section B du Moulin-Bas feuille 05

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section B du Moulin-Bas feuille 05

    Date

    1851

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - du Moulin-Bas
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section B du Moulin-Bas...

    Producteur :

    Collection

  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  10. Résultat n°10
    Naissances, Mariages, Décès (1819-1824)

    412 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1819-1824)

    Date

    1819-1824

    Cote

    2 E 565 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Naissances, Mariages, Décès (1819-1824)
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1779)

    171 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1779)

    Date

    1765-1779

    Cote

    2 E 565 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1779)
  12. Résultat n°12
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section E du Village feuille 03

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section E du Village feuille 03

    Date

    1851

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - du Village
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section E du Village...

    Producteur :

    Collection

  13. Résultat n°13
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section C des Bois feuille 03

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section C des Bois feuille 03

    Date

    1850

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - des Bois
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section C des Bois feuille...

    Producteur :

    Collection

  14. Résultat n°14

    Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970). Vigneulles, syndicat des eaux Laffon de Ladebat : déclaration d'utilité publique (1956-1971). Vallée de la Saulx, syndicat intercommunal des eaux, projet de captage des eaux de la source de l'huilerie : avant projets, dossiers techniques (1948-1954). Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).

    Date

    1940-1971

    Cote

    1688 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers...
  15. Résultat n°15
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    307 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 565 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  16. Résultat n°16
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

    149 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)

    Date

    1893-1897

    Cote

    2 E 565 (20) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1897)
  17. Résultat n°17
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1876)

    184 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1876)

    Date

    1873-1876

    Cote

    2 E 565 (15) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1876)
  18. Résultat n°18
    Tables décennales (1813-1902)

    118 medias

    Tables décennales (1813-1902)

    Date

    1813-1902

    Cote

    1 E 562 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Tables décennales (1813-1902)
  19. Résultat n°19
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1837)

    149 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1837)

    Date

    1833-1837

    Cote

    2 E 565 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1837)
  20. Résultat n°20
    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section B du Moulin-Bas feuille 02

    1 media

    VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section B du Moulin-Bas feuille 02

    Date

    1851

    Cote

    138 FI 164 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE

    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - du Moulin-Bas
    • VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL - Section B du Moulin-Bas...

    Producteur :

    Collection